Jean-François Cousin


De: Jean-François COUSIN
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:
date_debut="2009-07-01"
a_sa_demande
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
depart_retraite
admission
12 Mai 200912/05/2009
De: Cousin (Jean-François)
eau et environnement
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (année 2007, 1re session) par ordre alphabétique
admission
18 Mars 200818/03/2008
De: Cousin (Jean-François)
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, vice-président du tribunal administratif de Marseille
Objet:
président de chambre à la cour administrative d'appel de Marseille
Groupe:
date_debut="2008-01-01"
cour_administrative_appel="Marseille"
magistrat="Président de chambre"
president
nomination
27 Juin 200727/06/2007
De: Cousin (Jean-François)
Objet:
sur la liste d'aptitude permettant l'accès
président de chambre dans une cour administrative d'appel, de président d'un tribunal administratif de moins de cinq chambres ou de président de section au tribunal administratif de Paris
Groupe:
magistrat="Président de chambre"
tribunal
tribunal_administratif="Paris"
inscription
08 Avril 200708/04/2007
De: Cousin (Jean-François)
Objet:
sur la liste d'aptitude permettant l'accès
président de chambre dans une cour administrative d'appel, de président d'un tribunal administratif de moins de cinq chambres ou de président de section au tribunal administratif de Paris
Groupe:
magistrat="Président de chambre"
tribunal
tribunal_administratif="Paris"
inscription
15 Avril 200615/04/2006
De: Cousin (Jean-François)
Objet:
sur la liste d'aptitude permettant l'accès
président de chambre dans une cour administrative d'appel, de président d'un tribunal administratif de moins de cinq chambres ou de président de section au tribunal administratif de Paris
Groupe:
magistrat="Président de chambre"
tribunal
tribunal_administratif="Paris"
inscription
22 Avril 200522/04/2005
De: Cousin (Jean-François)
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en service détaché
Objet:
dans son corps d'origine
date_debut="2003-07-01"
réintégration
29 Mai 200329/05/2003
De: Cousin (Jean-François)
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en service détaché
Objet:
au tribunal administratif de Marseille
Groupe:
tribunal
tribunal_administratif="Marseille"
affectation
29 Mai 200329/05/2003
De: Cousin (Jean-François)
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
auprès du ministère des affaires étrangères
assistant technique pour la coopération juridique à l'office des juridictions administratives de Bangkok (Thaïlande)
Groupe:
date_debut="2002-04-15"
duree="deux ans"
détachement
18 Septembre 200218/09/2002
De: Cousin (Jean-François)
premier conseiller au tribunal administratif de Marseille
Objet:
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
vice-président du tribunal administratif de Marseille
Groupe:
date_debut="1999-09-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
tribunal
tribunal_administratif="Marseille"
president
nomination
25 Juillet 199925/07/1999
De: Cousin (Jean-François)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, est rapporté
Objet:
dans son corps d'origine
date_debut="1998-09-29"
réintégration
07 Novembre 199807/11/1998
De: Cousin (Jean-François)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, est rapporté
Objet:
au tribunal administratif de Marseille
Groupe:
tribunal
tribunal_administratif="Marseille"
affectation
07 Novembre 199807/11/1998
De: Cousin (Jean-François)
conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel détaché
Objet:
sous-préfet de Saint-Laurent-du-Maroni
sous-préfet hors classe
Groupe:
a_sa_demande
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Saint-Laurent-du-Maroni"
sous-prefecture_departement_code="973"
cessation de fonction
27 Août 199827/08/1998
De: Cousin (Jean-François)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en service détaché
Objet:
dans son corps d'origine
date_debut="1998-09-27"
réintégration
04 Juillet 199804/07/1998
De: Cousin (Jean-François)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en service détaché
Objet:
au tribunal administratif de Marseille
Groupe:
tribunal
tribunal_administratif="Marseille"
affectation
04 Juillet 199804/07/1998
De: Cousin (Jean-François)
conseiller du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
auprès du ministère de l'intérieur
sous-préfet
Groupe:
date_debut="1996-09-27"
duree="deux ans"
détachement
17 Janvier 199717/01/1997
De: Cousin (Jean-François)
conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
sous-préfet hors classe, sous-préfet de Saint-Laurent-du-Maroni
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Saint-Laurent-du-Maroni"
sous-prefecture_departement_code="973"
nomination
07 Septembre 199607/09/1996
De: Cousin (Jean-François)
conseiller du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en service détaché
Objet:
dans son corps d'origine
date_debut="1995-09-01"
réintégration
07 Octobre 199507/10/1995
De: Cousin (Jean-François)
conseiller du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en service détaché
Objet:
au tribunal administratif de Marseille
Groupe:
tribunal
tribunal_administratif="Marseille"
affectation
07 Octobre 199507/10/1995
De: Cousin (Jean-François)
conseiller de tribunal administratif détaché
Objet:
sous-préfet de Segré
sous-préfet hors classe
Groupe:
a_sa_demande
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Segré"
sous-prefecture_departement_code="49"
cessation de fonction
08 Août 199508/08/1995
De: Cousin (Jean-François)
conseiller de tribunal administratif
Objet:
sous-préfet hors-classe, sous-préfet de Segré
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Segré"
sous-prefecture_departement_code="49"
nomination
17 Juillet 199317/07/1993
De: Cousin (Jean-François)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMÉE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
GROUPE DE SPÉCIALITÉS ETAT-MAJOR
Spécialité administration et recrutement
Fraction de contingent 1992/02
Groupe:
date_debut="1992-12-01"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
03 Mars 199303/03/1993
De: Jean-François Cousin
Objet:
au grade de conseiller hors classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
promotion
22 Novembre 199222/11/1992
De: Cousin (Jean-François)
conseiller de 1re classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel au tribunal administratif de Saint-Denis-de-la-Réunion
Objet:
au tribunal administratif de Papeete
Groupe:
date_debut="1992-01-06"
tribunal
tribunal_administratif="Papeete"
mutation
23 Novembre 199123/11/1991
De: Jean-François Cousin
Objet:
commissaire du Gouvernement exercées près les juridictions ci-après désignées par les membres du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Tribunal administratif de Saint-Denis-de-la-Réunion
Groupe:
date_debut="1991-01-01"
commissaire_gouvernement
tribunal
tribunal_administratif="Saint-Denis de La Réunion"
cessation de fonction
26 Décembre 199026/12/1990
De: Jean-François Cousin
Objet:
commissaire du Gouvernement près les cours administratives d'appel et les tribunaux administratifs
Serge Veslin et Pascal Girault
Saint-Denis-de-la-Réunion
Groupe:
commissaire_gouvernement
désignation
04 Janvier 199004/01/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.